Notice établie au 01/01/2022 M.a.j au 31/07/2024

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation, s’appliquent pour toutes les commandes passées sur le site internet épicerieblanot.com elles régissent les relations entre épicerieblanot.com et les utilisateurs du site internet épicerieblanot.com

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et d’utilisation du site internet épicerieblanot.com et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.

Article 1. Les Produits.

Les produits proposés à la vente sur le site Internet épicerieblanot.com sont les suivants:

Produits d’épicerie salée

Produits d’épicerie sucrée

Boissons avec et sans alcool

Produits « Art de vivre »

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet épicerieblanot.com.

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute commande.

Le choix et l’achat d’un Produit relève de la seule responsabilité du Client.

Les photographies et graphismes présentés sur le site internet épicerieblanot.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés, les particularités essentielles et les délais de livraison, ainsi que, en cas de fourniture continue ou périodique d’un bien, la durée minimale du contrat proposé.

Les Produits présentés sur le site Internet épicerieblanot.com sont proposés à la vente pour les pays membres de la zone euros et la Suisse.

Nos offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de votre commande (erreur de stock, casse d’un produit), nous vous en informerons par mail ou téléphone. Nous vous proposerons alors au choix:

Le remboursement du ou des Produit(s) manquant(s)

Le remboursement du ou des Produit(s) manquant(s)en bon d’achat.

Le remplacement par des Produits de votre choix d’une valeur équivalente aux Produits manquants.

L’annulation pure et simple de votre commande.

La validation sera suspendue jusqu’à votre choix.

Article 2. Mode opératoire pour passer une commande.

2.1. Passation de commande

Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet épicerieblanot.com les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes: ­

Ajout au panier

Récapitulatif commande

Mode de livraison

Acceptation des conditions générales de vente

Paiement

Validation de commande

Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.

La vente n’est définitive qu’après l’envoi au client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique, qui doit être envoyé sans délai et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.

Toute commande passée, et validée par le client et confirmée par le vendeur, dans les conditions et modalités ci-dessus décrites, constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le client.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site internet épicerieblanot.com.

2.2. Modification de la commande

Les éventuelles modifications de la commande par le Client ne pourront être prises en compte par le Vendeur que dans la limite de ses possibilités et à condition d’être notifiées par écrit ou par courrier électronique au

Vendeur le jour même de la commande.

Dans l’hypothèse où ces modifications ne pourraient être acceptées par le Vendeur, les sommes versées par le Client lui seront restituées dans un délai maximum de 10 jours à compter de la notification de l’impossibilité d’accepter les modifications demandées par le Client (à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d’un avoir).

Article 3. Les prix.

TVA non applicable – article 293 B du CGI

Les prix de nos produits sont indiqués sur le site en euros TTC (toutes taxes comprises) hors frais de traitement et d’expédition.

épicerieblanot.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Lors d’une commande, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de épicerieblanot.com jusqu’au complet paiement du prix.

Les professionnels doivent prendre contact au préalable avec les équipes de épicerieblanot.com par mail ou téléphone. La procédure à suivre sera précisée. Les commandes qui seront passées directement sur le site sans contact préalable ne pourront bénéficier de la franchise de TVA même si le client fournit un numéro de TVA intra-communautaire.

Article 4. Paiement.

Le règlement est effectué par voie de paiement sécurisé selon les modalités suivantes :

Par carte bancaire : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues (e-Carte Bleue)

Les paiements sont sécurisés

Aucun délai de paiement n’est accordé et les commandes ne sont pas envoyées tant que le règlement n’a pas été réceptionné et encaissé.

Les codes de réduction sont applicables uniquement sur la valeur des produits, qui doit atteindre au minimum la valeur du bon d’achat et ne peut concerner les frais de port. Les codes de réduction ne sont pas cumulables. Les codes de réduction ne sont pas rétroactifs et ne peuvent plus être appliqués une fois la commande passée. Les codes de réduction faisant bénéficier de produits offerts sont valables dans les limites du stock disponible. Les codes de réduction sont valables jusqu’à leur date limite de validité.

Article 5. Expédition Livraison.

5.1. Livraison en France métropolitaine :

Forfait unique a :

8,90€ pour une livraison à domicile.

6,50€ pour une livraison en point relais.

5.2. Union Européenne ou Suisse

Les frais de traitement et d’expédition sont calculés en fonction du pays de destination.

Pour plus d’informations, veuillez contacter notre service clientèle.

5.3. Délais d’expédition.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison ou au point relais que vous avez indiqué au cours du processus de commande par transporteur adapté.

Les commandes sont expédiées sous 24h. Les commandes validées le samedi après 12h sont expédiées le lundi suivant. Les commandes validées le dimanche sont expédiées le lundi. Les jours fériés sont considérés comme un dimanche.

Garantie livré ou remboursé : Si votre colis est perdu, ou détérioré durant son acheminement, nous vous proposerons un nouvel envoi (a nos frais) ou un remboursement intégral et immédiat.

Pour les produits qui ne sont pas en stock, un délai supplémentaire est appliqué, un mail est envoyé automatiquement quand votre commande est complète.

5.4. Délais de livraison.

(3 à 5 jours) à domicile ou en point relais selon le prestataire de livraison (Poste, Chronopost, relais colis, mondial relay, Colis privé…)

Les délais de livraison indiqués ici sont valables dans des conditions normales de service et pour des envois effectués par nos transporteurs habituels.

En période estivale (Mois d’Août) les délais peuvent être rallongés.

Si le traitement de votre commande (notamment en raison du poids des colis…) nécessitait une solution de routage particulière, les délais de livraison vous seraient précisés lors de votre commande. Si ces délais ne devaient pas vous satisfaire, vous auriez la possibilité d’annuler votre commande.

De même en cas de grève des services de poste, des transporteurs routiers, (plus généralement de toute perturbation sociale), ou d’incidents climatiques, les délais de livraison pourraient être allongés.

Pour les envois en Colissimo suivi, vous recevrez votre colis dans un délai de 24-48 – 72 heures ouvrées suivant la date d’expédition pour toute commande passée avant 11h du lundi au vendredi.

Pour les envois en points relais, vous recevrez votre colis au point relais dans un délai de 48-72 heures suivant la date d’expédition pour toute commande passée avant 11 h du lundi au vendredi.

Attention : les points relais ne reçoivent pas de colis le samedi et les points relais étant des commerçants, ceux-ci peuvent avoir des jours de fermeture hebdomadaire.

Ces délais s’entendent pour les livraisons en France Métropolitaine, pour les jours ouvrés, hors problème d’acheminement postal et selon disponibilité des produits.

Pour l’Union Européenne et la Suisse, les livraisons s’effectuent généralement sous 7 jours ouvrés (délais moyens constatés). Les délais d’acheminement varient selon la distance et les transporteurs.

Notre Service Commercial peut vous fournir tout complément ainsi qu’une estimation des délais de livraison.

En cas d’absence à votre domicile lors du passage du livreur, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Vous pourrez alors retirer votre colis dans l’agence indiquée sur le bon de passage muni d’une pièce d’identité et du bon de passage.

Si le destinataire ne réclame pas le colis dans le délai imparti, il nous sera retourné.

En cas de non retrait du colis, épicerie blanot émet le remboursement dans les jours suivants la mise à jour du statut. Les frais de retours ne seront pas retenus, mais les frais de livraison ne seront pas remboursés.

Si le point relais que vous avez sélectionné est indisponible, votre colis sera mis a disposition dans un autre point relais (le plus proche).

5.5. Dates limites de livraison.

Les délais indiqués à l’article 5.4. Sont les délais de livraison habituellement observés. Nous nous engageons à livrer les commandes :

A destination de la France : dans les 15 jours au plus tard suivant réception du règlement

Article 6. Transfert de propriété.

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits Produits.

Article 7. Période de droit de rétractation.

Vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de épicerieblanot.com sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, nous vous demandons de prendre contact avec notre service clientèle par email à contact@épicerieblanot.com. Nous vous rembourserons le ou les produits concernés dans un délai maximal de 30 jours suivant votre demande. Les frais d’acheminement et de retour sont à la charge de l’acheteur.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…).

Adresse de retour: épicerie Blanot – 1453 route de Frontenas – 69620 Theizé

Nous ne pourrons pas accepter les retours de produits ayant été ouverts ou dont l’emballage aurait été détérioré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté pour les produits frais, les produits sur commande ou pour tous les produits après expiration de la date limite de consommation. Si ces produits étaient néanmoins retournés, ils ne feraient l’objet d’aucun remboursement sous quelque forme que ce soit.

Vous trouverez un modèle de lettre type de rétractation en bas de cette page.

Article 8. Garantie.

Les Produits vendus sur le site Internet épicerieblanot.com sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des

Performances compatibles avec des usages non professionnels.

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales,

De la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,

De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation,

dans les conditions et selon les modalités visées et définies dans l’encadré ci-dessous :

Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, que le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l’encontre du Vendeur. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L 217-9 du Code de la consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du Produit.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le Produit. Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés Produit conformément à l’article 1641 du Code Civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à 1644 du Code Civil.

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit, de la non-conformité des Produits ou des vices apparents, dans un délai d’un jour à compter de la livraison des Produits ou dans un délai de quatorze jours à compter de la découverte du défaut de conformité ou des vices cachés et il devra retourner, dans un délai de quatorze jours à compter de la dénonciation du défaut de conformité ou du vice, les Produits défectueux dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou

Du vice caché.

Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier,

Mauvaise utilisation, utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.

Article 9. Protection des données personnelles.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet www.épicerieblanot.com répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet épicerieblanot.com

De plus, nous utilisons des cookies sur nos sites internet car nous souhaitons vous proposer la meilleure expérience et le meilleur contenu. Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier personnellement ; en revanche ils nous permettent de vous fournir le bon service, le bon contenu, les bons accès en fonction de votre statut.

Pour plus d’information vous pouvez consulter notre politique relative a la gestion des cookies qui explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons, les types de cookies que nous utilisons, c’est-à-dire les informations que nous collectons à l’aide des cookies et comment ces informations sont utilisées, et comment contrôler les préférences des cookies. Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons, stockons et protégeons vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Article 10. ­ Propriété intellectuelle.

Le contenu du site internet épicerieblanot.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois française et internationale relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client.

Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

Article 11. Langue.

Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 12. Litiges.

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolus entre le vendeur et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 534­7) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes. Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement à l’amiable des litiges, épicerieblanot.com adhère au Service du médiateur de la consommation (R612-1 du Code de la consommation) :

cm2c@cm2c.net

14, rue Saint Jean

Paris 75017.

Article 13. Responsabilité.

épicerieblanot.com décline toute responsabilité, civile ou pénale, qui pourrait résulter d’un usage impropre des produits commercialisés ou pour des dommages dont la responsabilité incomberait au fournisseur du produit incriminé.

épicerieblanot.com se réserve le droit de retirer ou de modifier tout contenu publié sur son site internet et ce pour des raisons légales ou techniques.

Article 14. Vente d’alcool/Protection des mineurs

Nous sommes titulaires du PERMIS D’EXPLOITATION de débit de boissons N°2022/0017090 délivré en application de l’article L.3332-1-1 du code de la santé publique.

Conformément aux dispositions de l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui interdit la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans, l’Acheteur, en validant sa commande, certifie et s’engage à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

Des éthylotests sont en vente sur notre site.

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